Mentions légales

EDITEUR

Le site Internet www.les-enfants-du-patrimoine.fr est une publication numérique de l'Union régionale des CAUE d'Île-de-France, association loi 1901 dont le siège social est sis au CAUE 92 - 279 terrasse de l'Université 92000 Nanterre
Tel : 01 48 32 40 81
Mail : contact@caue-idf.fr

Directeur de la publication : Philippe LAURENT, président de l'Union régionale des CAUE d'Île-de-France
Administrateur du site : Hugo TRUTT, chargée de communication


CONCEPTION GRAPHIQUE

Timothée Rolin
www.timotheerolin.com


DÉVELOPPEMENT ET MAINTENANCE

PartITech
128 rue La Boétie - 75008 Paris
www.partitech.com


HÉBERGEMENT

Online.net
8 rue de la ville l'Evêque -75008 Paris
www.online.net


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive des CAUE d'Île-de-France.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse des CAUE d'Île-de-France est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité des CAUE d'Île-de-France.


DROIT D'AUTEUR

Toutes les images, documents et textes produits par des tiers et présentés sur ce site le sont avec l'assentiment explicite de leurs auteurs ou de leurs ayants droits et dans le respect du Code de la propriété intellectuelle (CPI) garantissant notamment les droits d’auteurs, droits voisins et droits à l’image des biens et des personnes.


PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées sur ce site internet sont exploitées dans le cadre de l'opération Les Enfants du Patrimoine et peuvent donner lieu le cas échéant à l'envoi d'informations complémentaires sur l'activité des CAUE.

Conformément à la règlementation européenne et française, notamment au regard du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), tout utilisateur du site Internet www.les-enfants-du-patrimoine.fr, partenaire comme enseignant, bénéficie d’un droit d'accès, de rectification, d’effacement, de restriction, de refus, et de portabilité de ces données personnelles.

Si vous souhaitez exercer ces droits et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez adresser un courrier précisant votre demande à confidentialite@caue-idf.fr ou par voie postale :

Les CAUE d'Île-de-France, 
c/o CAUE 93
150 avenue Jean Lolive 93500 Pantin